Le présent site web, accessible à l’adresse pascale-editions.com est édité par l’entreprise Pascale Editions dont le siège social est situé 24 Rle Saint-Nicolas, 78670 Villennes-sur-Seine
Tél : +33 (0)7 60 41 46 10

Adresse électronique : contact.peditions@gmail.com

La directrice de la publication du Site Web est Pascale BAZIN.

Le contenu du site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de Pascale Editions. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de Pascale Editions est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. Le site accessible à l’adresse pascale-editions.com est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 174 560 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, accessible à http://www.ovh.com et joignable au +33 9 72 10 10 07.

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de Pascale Editions, une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes : La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.
Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.
Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Pascale Editions. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Pascale Editions est le responsable du traitement des données collectées sur le site pascale-editions.com.
L’utilisateur est notamment informé .... Reste du texte ...
L’utilisateur du Site pascale-editions.com/ est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Les marques Pascale Editions pouvant figurer sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de Pascale Editions est donc prohibée.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Pascale Editions. Les utilisateurs/internautes du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Pascale Editions.

Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site
pascale-editions.com (textes, graphiques, illustrations) quel qu’en soit le support, comme pour toute autorisation de mise en place d’un hyperlien, l’utilisateur est invité à adresser sa demande e-mail à contact.peditions@gmail.com

Pascale Editions respecte votre vie privée et s’engage à la protéger. La présente déclaration est destinée à vous informer de notre politique et de nos pratiques en matière de respect de la vie privée, ainsi que des choix que vous pouvez opérer sur la manière dont vos coordonnées sont recueillies en ligne et comment elles sont utilisées. Le site web et notre activité professionnelle sont régis par le Droit français. En cas de litige résultant de votre utilisation de nos sites web, seuls les Tribunaux français sont compétents.